Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 septembre 2026

Éditeur du site

Le site Arche (accessible à l'adresse thisisarche.com) est édité par :

Hugo Butez
Contact : hugo@thisisarche.com

Le site est édité à titre personnel et non professionnel. Conformément à l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'adresse postale de l'éditeur n'est pas publiée sur le site. Elle est communiquée sans délai à toute autorité judiciaire ou administrative compétente qui en ferait la demande, ainsi qu'à toute personne justifiant d'un intérêt légitime, sur simple demande adressée à l'adresse email ci-dessus.

Directeur de la publication

Hugo Butez, en sa qualité d'éditeur du site.

Hébergement

Hébergement du site (frontend) :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Contact : privacy@vercel.com
Site : vercel.com

Hébergement des données (base de données et stockage) :

Supabase Pte. Ltd.
65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre
Singapore 049513
Contact : legal@supabase.io
Site : supabase.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site Arche (textes, logo, charte graphique, code source) est protégé par le droit d'auteur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les contenus publiés par les utilisateurs (titres, descriptions et images de projets) restent la propriété de leurs auteurs respectifs. En publiant un projet sur Arche, chaque utilisateur garantit détenir les droits nécessaires sur les contenus qu'il publie et autorise leur affichage public sur la plateforme dans le cadre de son usage normal.

Signalement de contenu

Tout contenu jugé illicite, contraire aux présentes mentions légales ou aux CGU peut être signalé à hugo@thisisarche.com. Il sera examiné et, le cas échéant, retiré dans les meilleurs délais.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

accueilrecherchemes projetsprofil